JORF n°0223 du 26 septembre 2023

Article 1

Article 1

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Ajout de codes pour des implants vasculaires

Résumé De nouveaux codes pour des implants vasculaires ont été ajoutés à une liste.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3175473, 3101983, 3129770, 3129912, 3111869, 3149932, 3115590|Implants vasculaires|


Historique des versions

Version 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2

3175473, 3101983, 3129770, 3129912, 3111869, 3149932, 3115590

Implants vasculaires