Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination de Dominique Ceaux comme conseiller
Résumé. Dominique Ceaux est nommé conseiller à partir du 1er octobre 2016.
M. Dominique Ceaux est nommé conseiller à compter du 1er octobre 2016.