Arrêté du 21 septembre 2009

Article 1

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Article 1

Les tableaux relatifs aux fonctions relevant des armées et des services communs, d'une part, et aux fonctions relevant de l'armée de terre, d'autre part, modifiant l'arrêté du 9 mai 1995 susvisé sont remplacés par les tableaux ci-annexés.

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En vigueur depuis le 1 octobre 2009

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Mise à jour des tableaux de fonctions militaires

Résumé. Un arrêté met à jour les tableaux de fonctions dans l'armée, remplaçant ceux de 1995 par des versions actualisées.

Les tableaux relatifs aux fonctions relevant des armées et des services communs, d'une part, et aux fonctions relevant de l'armée de terre, d'autre part, modifiant l'arrêté du 9 mai 1995 susvisé sont remplacés par les tableaux ci-annexés.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 1 octobre 2009

Source : Légifrance