Au titre II de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, chapitre 1er, dans la rubrique « H. - CHAUSSURES THÉRAPEUTIQUES DE SÉRIE (CHTS) » :
1. La définition (1) et les spécifications techniques (2) sont remplacées comme suit :
Arrêté du 21 septembre 2006
Article 1
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Au titre II de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, chapitre 1er, dans la rubrique « H. - CHAUSSURES THÉRAPEUTIQUES DE SÉRIE (CHTS) » :
1. La définition (1) et les spécifications techniques (2) sont remplacées comme suit :