JORF n°239 du 14 octobre 2000

Art. 6. - L'article 2 de l'arrêté du 9 mars 2000 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Pour la variété de colza oléagineux de printemps, dans la colonne Dénominations, à la troisième ligne, au lieu de : « Ish 97-2 p (2) », lire : « Isl 97-2 p (2) ».


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Version 1

Art. 6. - L'article 2 de l'arrêté du 9 mars 2000 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Pour la variété de colza oléagineux de printemps, dans la colonne Dénominations, à la troisième ligne, au lieu de : « Ish 97-2 p (2) », lire : « Isl 97-2 p (2) ».