Arrêté du 21 septembre 1994

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

F. - Informations concernant la dissémination

1. Objectif de la dissémination.
2. Date et durée prévues de l'opération.
3. Méthode de dissémination envisagée.
4. Préparation et gestion du site avant, pendant et après la dissémination, y compris les pratiques culturales et les méthodes de récolte.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

F. - Informations concernant la dissémination

1. Objectif de la dissémination.
2. Date et durée prévues de l'opération.
3. Méthode de dissémination envisagée.
4. Préparation et gestion du site avant, pendant et après la dissémination, y compris les pratiques culturales et les méthodes de récolte.

Historique des versions

Source : Légifrance