ARRÊTÉ du 21 octobre 2015

Article 3

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Article 3

Le volume horaire annuel des enseignements dans les sections d'enseignement général et professionnel adapté est défini en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Heures de cours annuelles pour les sections adaptées

Résumé. Un arrêté fixe le nombre d'heures de cours par an pour les élèves en sections adaptées.

Le volume horaire annuel des enseignements dans les sections d'enseignement général et professionnel adapté est défini en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016

Source : Légifrance