JORF n°0285 du 5 décembre 2025

Article 1

Article 1

Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 9 décembre 2022 susvisé relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien diplôme et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant en annexe du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 9 décembre 2022 susvisé relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien diplôme et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant en annexe du présent arrêté.