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Annexe

JORF n°0291 du 16 décembre 2023

Arrêté du 21 novembre 2023

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 338-9 à D. 338-22 ;

Vu l'arrêté du 5 juillet 2001 fixant les modalités d'organisation de l'examen conduisant au diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2019 relatif aux groupes de métiers, aux classes et aux options au titre desquels le diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » peut être délivré ;

Vu l'avis favorable de la CPC Arts, spectacles et médias en date du 30 juin 2023 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 12 octobre 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Présentation synthétique des classes de gravure du diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »

Résumé L'arrêté liste les types de gravure dans le diplôme des meilleurs ouvriers de France.

La présentation synthétique des classes suivantes du groupe « Métiers de la gravure » du diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » est en annexe 1 :

- gravure en modelé, héraldique ;
- gravure ornementale en taille douce ;
- gravure sur cuivre et acier pour impression ;
- glyptique.

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Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Référentiels de la classe 'Gravure en modelé, héraldique'

Résumé Les règles pour la classe 'Gravure en modelé, héraldique' sont dans l'annexe 2

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe « Gravure en modelé, héraldique » sont en annexe 2.

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Article 3

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Référentiels de la classe « Gravure ornementale en taille douce »

Résumé Les règles pour la gravure ornementale sont en annexe 3

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe « Gravure ornementale en taille douce » sont en annexe 3.

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Article 4

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Référentiels de la classe "Gravure sur cuivre et acier pour impression"

Résumé Les règles pour apprendre la gravure sur cuivre et acier sont dans l'annexe 4.

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe « Gravure sur cuivre et acier pour impression » sont en annexe 4.

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Article 5

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Référentiels de la classe Glyptique

Résumé L'annexe 5 contient les règles pour la classe Glyptique.

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe « Glyptique » sont en annexe 5.

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Article 6

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Entrée en vigueur des dispositions de l'arrêté

Résumé Les nouvelles règles commenceront à la fin de la 27e session de l'examen « Un des meilleurs ouvriers de France ».

Les dispositions du présent arrêté prendront effet à l'issue de la 27e session de l'examen « Un des meilleurs ouvriers de France ».

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Article 7

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Exécution de l'arrêté par les autorités scolaires

Résumé Les responsables de l'enseignement scolaire doivent appliquer cet arrêté et le publier officiellement.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

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Fait le 21 novembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe de service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,

R.-M. Pradeilles-Duval