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Annexe

JORF n°0291 du 16 décembre 2023

Arrêté du 21 novembre 2023

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation et notamment ses articles D. 338-9 à D. 338-22 ;

Vu l'arrêté du 5 juillet 2001 fixant les modalités d'organisation de l'examen conduisant au diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2019 relatif aux groupes de métiers, aux classes et aux options au titre desquels le diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » peut être délivré ;

Vu l'avis favorable de la CPC Arts, spectacles et médias en date du 30 juin 2023 ; Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 12 octobre 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Présentation des classes du groupe « Métiers de l'habitation-bois ameublement »

Résumé L'arrêté liste les spécialités bois et ameublement pour le diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France ».

La présentation synthétique des classes suivantes du groupe « Métiers de l'habitation-bois ameublement » du diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » est en annexe 1 :

- menuiserie sièges ;
- sculpture sur bois ;
- tapisserie d'ameublement ;
- tonnellerie.

Option 1 Grande tonnellerie
Option 2 Petite tonnellerie de luxe

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Article 2

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Référentiels pour la classe de menuiserie sièges

Résumé Les règles pour enseigner et évaluer la menuiserie sièges sont dans l'annexe 2.

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe « Menuiserie sièges » sont en annexe 2.

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Article 3

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Référentiels pour la classe de Sculpture sur bois

Résumé Les règles pour la classe de sculpture sur bois sont dans l'annexe 3.

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe « Sculpture sur bois » sont en annexe 3.

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Article 4

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Référentiels de la classe « Tapisserie d'ameublement »

Résumé Les règles pour la tapisserie d'ameublement sont dans l'annexe 4.

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe « Tapisserie d'ameublement » sont en annexe 4.

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Article 5

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Annexe des référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe « Tonnellerie »

Résumé L'annexe 5 contient les règles pour la classe Tonnellerie.

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe « Tonnellerie » sont en annexe 5.

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Article 6

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Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé L'arrêté devient officiel après la 27e session de l'examen.

Les dispositions du présent arrêté prendront effet à l'issue de la 27e session de l'examen « Un des meilleurs ouvriers de France ».

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Article 7

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Charges d'exécution de l'arrêté

Résumé Le directeur de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie doivent appliquer et publier cet arrêté

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

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Fait le 21 novembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe de service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,

R.-M. Pradeilles-Duval