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Annexe

JORF n°0291 du 16 décembre 2023

Arrêté du 21 novembre 2023

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 338-9 à D. 338-22 ;

Vu l'arrêté du 5 juillet 2001 fixant les modalités d'organisation de l'examen conduisant au diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2019 relatif aux groupes de métiers, aux classes et aux options au titre desquels le diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » peut être délivré ;

Vu l'avis favorable de la CPC Arts, spectacles et médias en date du 30 juin 2023 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 12 octobre 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classes du groupe Métiers du bâtiment, des travaux publics, du patrimoine architectural du diplôme Un des meilleurs ouvriers de France

Résumé Les détails sur les classes de métiers du bâtiment et de l'art dans le diplôme Un des meilleurs ouvriers de France sont dans l'annexe 1.

La présentation synthétique des classes suivantes du groupe « Métiers du bâtiment, des travaux publics, du patrimoine architectural » du diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » est en annexe 1 :

- mosaïque d'art ;
- métiers de la pierre ;

Option 1 Taille de pierre
Option 2 Ciment et ciment-pierre

- ferronnerie d'art.

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Article 2

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Référentiels de la classe « Mosaïque d'art »

Résumé Les règles pour la classe « Mosaïque d'art » sont dans l'annexe 2 de l'arrêté.

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe « Mosaïque d'art » sont en annexe 2.

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Article 3

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Référentiels pour la classe Métiers de la pierre

Résumé Les compétences et évaluations pour les métiers de la pierre sont dans l'annexe 3.

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe « Métiers de la pierre » sont en annexe 3.

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Article 4

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Référentiels de la classe Ferronnerie d'art

Résumé Les règles pour la ferronnerie d'art sont dans l'annexe 4.

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe « Ferronnerie d'art » sont en annexe 4.

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Article 5

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Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé Les nouvelles règles commencent après la 27e session de l'examen des meilleurs ouvriers de France.

Les dispositions du présent arrêté prendront effet à l'issue de la 27e session de l'examen « Un des meilleurs ouvriers de France ».

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Article 6

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Chargés de l'exécution du présent arrêté

Résumé Les responsables de l'éducation doivent suivre cet arrêté et le publier officiellement.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

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Fait le 21 novembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe de service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,

R.-M. Pradeilles-Duval