Arrêté du 21 novembre 2019

Article 1

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Article 1

Les dispositions de l'annexe II a de l'arrêté susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II b de l'arrêté susvisé relatives aux unités communes au brevet de technicien supérieur « métiers de la chimie » et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II c de l'arrêté susvisé relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II d de l'arrêté susvisé relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté susvisé relatives aux correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément aux arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « chimiste » et du 19 mars 1998 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « peintures, encres et adhésifs » et les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 8 février 2016 sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 25 décembre 2019

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Modification des annexes du BTS chimie

Résumé. Un arrêté modifie les annexes d'un diplôme pour mettre à jour les unités, épreuves et règlements d'examen.

Les dispositions de l'annexe II a de l'arrêté susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II b de l'arrêté susvisé relatives aux unités communes au brevet de technicien supérieur « métiers de la chimie » et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II c de l'arrêté susvisé relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II d de l'arrêté susvisé relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté susvisé relatives aux correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément aux arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « chimiste » et du 19 mars 1998 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « peintures, encres et adhésifs » et les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 8 février 2016 sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 25 décembre 2019

Source : Légifrance