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Arrêté du 21 novembre 2019

modifiant l'arrêté du 8 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la chimie »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'obtention de certains diplômes techniques

Résumé. Un arrêté met à jour les règles pour obtenir certains diplômes techniques, comme le BTS, en modifiant les épreuves et en permettant des exemptions pour les étudiants ayant déjà validé des unités similaires.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 8 février 2016 (Règles pour le BTS en métiers de la chimie) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la chimie » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « chimie, bio industrie, environnement » du 11 juillet 2018 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 17 septembre 2018 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 20 septembre 2018,

Arrête :

En vigueur depuis le 25 décembre 2019

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Modification des annexes du BTS chimie

Résumé. Un arrêté modifie les annexes d'un diplôme pour mettre à jour les unités, épreuves et règlements d'examen.

Les dispositions de l'annexe II a de l'arrêté susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II b de l'arrêté susvisé relatives aux unités communes au brevet de technicien supérieur « métiers de la chimie » et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II c de l'arrêté susvisé relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II d de l'arrêté susvisé relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté susvisé relatives aux correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément aux arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « chimiste » et du 19 mars 1998 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « peintures, encres et adhésifs » et les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 8 février 2016 sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.

En vigueur depuis le 25 décembre 2019

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Modification des règles d'obtention de diplômes techniques

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir certains diplômes techniques.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Redéfinition des unités du diplôme

Résumé. Les compétences et savoirs professionnels pour obtenir un diplôme sont mieux définis.
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Dispense d'épreuves pour les candidats au BTS

Résumé. Les étudiants en BTS peuvent être exemptés de certaines épreuves s'ils ont déjà validé des unités similaires dans d'autres formations.
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Modification du règlement d'examen du BTS Métiers de la chimie

Résumé. Les règles du BTS Chimie changent pour adapter les épreuves.
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Modification des règles environnementales

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour protéger l'environnement.
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Adaptation des épreuves de deux BTS

Résumé. Les épreuves du BTS Chimie et du BTS Peintures Encres et Adhésifs sont modifiées pour s'aligner sur celles du nouveau BTS Métiers de la Chimie.

Fait le 21 novembre 2019.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef de service, adjoint à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

B. Lannaud

En vigueur depuis le mercredi 25 décembre 2019

Arrêté du 21 novembre 2019
Article 1
Article 2
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe