Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des seuils de puissance pour les installations classées
Résumé. Les installations utilisant des abrasifs ou traitant des minéraux doivent déclarer leur puissance si elle dépasse un certain seuil.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juin 1997Art. 1 → Version 2Arrêté du 30 juin 1997Art. 1 → Version 2Arrêté du 30 juin 1997Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 30 juin 1997Art. 1
- Arrêté du 30 juin 1997Art. 1
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