Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de vieillissement du Cognac
Résumé. Les entrepositaires de Cognac peuvent désormais avancer le passage des eaux-de-vie au vieillissement pour les campagnes 2009-2010 et 2010-2011, sous certaines conditions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2003Art. 6-1 → Version 2
- Arrêté du 27 juillet 2003Art. 6-1