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Arrêté du 21 mars 2025

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Article 2

Entrée en vigueur

JORF n°0072 du 25 mars 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des noms dans la liste des produits remboursables

Résumé La société AB MEDICA devient RAPID MEDICAL et le libellé court ainsi que long du code 5168833 sont modifiés pour reflèter ce changement.
Mots-clés : Santé Médecine interventionnelle Remboursement sante

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, dans la section 1 « Stents retrievers » :

  1. La rubrique dénommée « Société AB MEDICA » est nouvellement dénommée « Société RAPID MEDICAL (RAPID MEDICAL) » ;
  2. La nomenclature du code 5168833 relatif à TIGERTRIEVER est modifiée comme suit :
    - le libellé court est remplacé par : « Stent retriever, RAPID MEDICAL, TIGERTRIEVER. » ;
    - dans le libellé long de ce même code, « AB MEDICA » est remplacé par :« RAPID MEDICAL ».

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Historique des versions

Version 1

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, dans la section 1 « Stents retrievers » :

1. La rubrique dénommée « Société AB MEDICA » est nouvellement dénommée « Société RAPID MEDICAL (RAPID MEDICAL) » ;

2. La nomenclature du code 5168833 relatif à TIGERTRIEVER est modifiée comme suit :

- le libellé court est remplacé par : « Stent retriever, RAPID MEDICAL, TIGERTRIEVER. » ;

- dans le libellé long de ce même code, « AB MEDICA » est remplacé par :« RAPID MEDICAL ».