JORF n°0072 du 25 mars 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prothèse mammaire externe silicone ANITA ALLROUND

Résumé La santé rembourse la prothèse mammaire externe en silicone nommée ALLROUND de la marque ANITA.
Mots-clés : Medical Devices Breast Prosthesis Insurance Reimbursement Silicone Implants

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, au « A. - Prothèses mammaires externes », dans le paragraphe « Prothèse mammaire externe en silicone », rubrique « Société ANITA France », au sein du code 2492415, relatif à la prothèse mammaire externe silicone, modèle technique, non adhérente, ANITA, après les dispositions suivantes : « La prise en charge est effectuée pour les modèles suivants : », la référence ci-après est ajoutée :

« - ALLROUND (réf 1036X) : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone cannelée, coloris chair. »


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, au « A. - Prothèses mammaires externes », dans le paragraphe « Prothèse mammaire externe en silicone », rubrique « Société ANITA France », au sein du code 2492415, relatif à la prothèse mammaire externe silicone, modèle technique, non adhérente, ANITA, après les dispositions suivantes : « La prise en charge est effectuée pour les modèles suivants : », la référence ci-après est ajoutée :

« - ALLROUND (réf 1036X) : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone cannelée, coloris chair. »