I. - Fondation Pauliani (06046 Nice)
Accord collectif du 10 juillet 2015.
II. - Fondation de l'Asile évangélique de Nice (06200 Nice)
Accord d'entreprise du 18 septembre 2015.
III. - Union des services de soins à domicile Arnault Tzanck (06721 Saint-Laurent-du-Var)
Accord d'entreprise du 30 octobre 2015.
IV. - Association Sainte-Monique (07200 Aubenas)
Plan d'action du 3 juillet 2015.
V. - Association pour l'intégration des personnes en situation de handicap ou en difficulté (ARI) (13006 Marseille)
Accord d'entreprise du 7 juillet 2015.
VI. - Association des Dames de la Providence (13010 Marseille)
Accord collectif d'entreprise du 11 décembre 2015.
VII. - Association Sauvegarde 13 (13009 Marseille)
Accord d'entreprise du 5 novembre 2015.
VIII. - Association des Amis de Jean Bosco (14111 Louvigny)
Accord d'entreprise du 17 décembre 2015.
IX. - APEI de Saint-Amand-Montrond (18203 Saint-Amand-Montrond)
Accord collectif d'entreprise du 22 décembre 2014.
X. - MSA Services Limousin (19160 Liginiac)
Accord d'entreprise du 17 juillet 2015.
XI. - Association AGEF (21703 Nuits-Saint-Georges)
Avenant n° 1 du 17 juin 2015 à l'accord d'entreprise du 1er juin 2014.
XII. - Association Néo Proxy (32000 Auch)
Plan d'action du 27 mars 2015.
XIII. - Association pour l'éducation et l'insertion sociale (AEIS) (33200 Bordeaux)
Accord d'entreprise du 2 décembre 2015.
XIV. - Association girondine éducation spécialisée et prévention sociale (AGEP) (33000 Bordeaux)
Accord d'entreprise du 18 mai 2015.
XV. - Comité d'études et d'information sur la drogue et les addictions (CEID) (33000 Bordeaux)
Accord d'entreprise du 13 avril 2015.
XVI. - APEI du Grand Montpellier (34090 Montpellier)
Accord d'entreprise du 6 juillet 2015.
XVII. - Association pour l'insertion sociale (AIS 35) (35000 Rennes)
Plan d'action du 26 mai 2015.
XVIII. - Association de La Bretèche (35630 Saint-Symphorien)
Accord d'entreprise du 24 septembre 2015.
XIX. - Association Abbé de l'Epée (43000 Le Puy-en-Velay)
Plan d'action du 30 mars 2015.
XX. - ADAPEI (43770 Chadrac)
Accord d'entreprise du 19 mai 2015.
XXI. - Association Les PEP 43 (43160 La Chaise-Dieu)
Accord d'entreprise du 3 décembre 2014.
XXII. - APEI Ouest 44 (44615 Saint-Nazaire)
Accord d'entreprise du 29 octobre 2015.
XXIII. - Association MAEPA Camille Claudel (44570 Trignac)
Accord d'entreprise du 17 juillet 2015.
XXIV. - Association Juvenys (47550 Boe)
Accord d'entreprise du 18 mars 2015.
XXV. - Association ligérienne pour personnes handicapées adultes (ALPHA) (49800 Trélazé)
Accord d'entreprise du 6 janvier 2015.
XXVI. - Association Institution J.-B. Thiéry (54320 Maxéville)
Accord d'entreprise du 29 juin 2015.
XXVII. - Association APSIS Emergence (57051 Metz)
Accord d'entreprise du 7 juillet 2015.
XXVIII. - UDAPEI du Nord (59000 Lille)
Accord collectif d'entreprise du 22 septembre 2015.
XXIX. - Centre Feron-Vrau (59000 Lille)
Plan d'action du 1er octobre 2015.
XXX. - EHPAD Sainte-Anne (61450 La Ferrière-aux-Etangs)
Accord d'entreprise du 24 novembre 2015.
XXXI. - APEI Groupement Arras Montreuil (62310 Fruges)
- Accord d'entreprise du 24 mars 2015.
- Accord d'entreprise du 4 janvier 2016.
XXXII. - Association CAPPA (63450 Saint-Amant-Tallende)
Accord d'entreprise du 10 juin 2015.
XXXIII. - Association Gravir (64330 Diusse)
Accord d'entreprise du 10 mars 2015.
XXXIV. - Association Sauvegarde de l'enfance à l'adulte du Pays basque (64600 Anglet)
Accord d'entreprise du 27 octobre 2014.
XXXV. - AAPEI de Strasbourg et environs (67027 Strasbourg)
Accord d'entreprise du 25 juin 2015.
XXXVI. - Maison de santé Amreso Bethel (67087 Strasbourg)
Accord d'entreprise du 28 août 2015.
XXXVII. - Association Bienvenue - Foyer du Parc (68140 Munster)
Accord d'entreprise du 16 juin 2015.
XXXVIII. - Fondation Providence de Ribeauvillé (68150 Ribeauvillé)
Accord d'entreprise du 3 décembre 2014 et avenant du 4 août 2015.
XXXIX. - Association Acolade (69001 Lyon)
Accord d'entreprise du 15 décembre 2015.
XL. - Association ACPPA (69340 Francheville)
Accord d'entreprise du 15 septembre 2015.
XLI. - Association ADAEAR (69003 Lyon)
Accord d'entreprise du 24 avril 2015.
XLII. - Association OLPPR (69007 Lyon)
Accord d'entreprise du 30 mars 2015.
XLIII. - Association ORSAC (69002 Lyon)
Accord d'entreprise du 16 octobre 2015.
XLIV. - Association Les PEP 71 (71530 Virey-le-Grand)
Accord d'entreprise du 16 octobre 2015.
XLV. - ADAPEI de la Sarthe (72021 Le Mans)
Accord d'entreprise du 16 septembre 2015.
XLVI. - Fondation Georges Coulon (72150 Le Grand-Lucé)
Protocole d'accord du 22 juin 2015.
XLVII. - SOS Villages d'enfants (75009 Paris)
Accord d'entreprise du 17 novembre 2015.
XLVIII. - Association Olga Spitzer (75012 Paris)
Accord d'entreprise du 1er juillet 2014.
XLIX. - Association havraise d'action et promotion sociale (AHAPS) (76600 Le Havre)
Accord d'entreprise du 20 mai 2015.
L. - Association Agir Combattre et Réunir (ACR) (78703 Conflans)
Avenant du 13 mars 2015 à l'accord d'entreprise du 15 septembre 2012.
LI. - Association Medioris (79011 Niort)
Accord d'entreprise du 9 décembre 2015.
LII. - Maison Saint-Joseph (81200 Mazamet)
Plan d'action du 12 novembre 2015.
LIII. - ADAPEI Var-Méditerranée (83160 La Valette-du-Var)
Accord d'entreprise du 16 juillet 2015.
LIV. - Association Présence (83110 Sanary)
Accord d'entreprise du 18 juin 2015.
LV. - APAJH de la Vienne (86000 Poitiers)
Accord d'entreprise du 22 octobre 2015.
LVI. - Association APSAH (87700 Aixe-sur-Vienne)
Accord d'entreprise du 12 mars 2015.
LVII. - Association L'Essor (92200 Neuilly-sur-Seine)
Accord d'entreprise du 5 décembre 2014.
LVIII. - Association ARPEI (93220 Gagny)
Accord d'entreprise du 30 novembre 2015.
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