Arrêté du 21 mars 2016

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 carrières de Notre-Dame de l'Agenouillade figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 31 mars 2016

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Protection des habitats et espèces dans le site Natura 2000

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées qui justifient la protection du site Natura 2000 des carrières de Notre-Dame de l'Agenouillade.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 carrières de Notre-Dame de l'Agenouillade figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 31 mars 2016

Source : Légifrance