En vigueur depuis le 31 mars 2016
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
'Site Natura 2000 Carrières de Notre-Dame de l'Agenouillade' : protection d'un espace naturel
Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 Carrières de Notre-Dame de l'Agenouillade » (zone spéciale de conservation FR 9101416) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant dans le département de l'Hérault, sur une partie du territoire de la commune suivante : Agde.