Section précédente

Section suivante

ARRÊTÉ du 21 mars 2015

Annexe

Abrogé23 mai 2015

Abrogé23 mai 2015

Créé le 2 avril 2015

ANNEXE I
AIGUILLAT
Squalus acanthias
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux de l'UE
des zones II a et IV (1)
Eaux UE et eaux internationales
des zones I, V, VI, VII, VIII, XII
et XIV (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0
Total 0 0
(1) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.

ANCHOIS
Engraulis encrasicolus
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 66
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 80
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 63
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 36
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 784
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 221
Total 2 266

AUTRES ESPÈCES
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des Iles Féroé
de la zone V b
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 279
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Total 289

BAUDROIE
Lophiidae
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b,
eaux internationales
des zones XII et XIV
VII VIII a, b, d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 411 337 88
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 76 847 569
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 112 9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 841 56
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 14 982 686
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 4 1 751 386
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 120 348
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 234 89
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 14 67
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 782 10 990 4 091
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 618 946
Total 2 287 16 846 7 335

BROSME
Brosme brosme
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II et XIV
Eaux UE
de la zone IV
Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 6 37 85
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 7 438
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0
Total 6 44 547
(1) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota.

CABILLAUD (1/3)
Gadus morhua
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE
des zones II a ;
partie de la zone III a
non comprise
dans le Skagerrak
ni dans le Kattegat
VI b ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b à l'ouest
de 12° 00 O et des zones XII
et XIV
VI a ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b à l'est
de 12° 00 O (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 1 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 1 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 350 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 287 1 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 37 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 4 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 43 10 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0
Total 722 12 0
(1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche.

CABILLAUD (2/3)
Gadus morhua
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII a VII b, c,e-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Eaux norvégiennes
des zones I et II
Eaux internationales
des zones I et II b (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 72 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 128 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 1 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 272 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 72 2 533 4 192
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 93 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 13 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 101 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 3 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 6 2 548 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 149 0 0
Total 7 3 452 2 533 4 192
(1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 19 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud.

CABILLAUD (3/3)
Gadus morhua
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII d
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 37
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 397
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 552
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 218
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 139
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 3
Total 1 353

CARDINE
Lepidorhombus spp.
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
eaux internationales
des zones XII et XIV
VII VIII a, b,d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 65 35 11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 61 484 44
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 3 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 46 7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 62 244 36
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 163 1 580 59
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 69 35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 23 7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 454 3 165 599
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 15 215 28
Total 1 820 5 864 701

CHINCHARD
Trachurus spp.
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones IV b,
IV c et VII d (1)
Eaux de l'UE des zones II a, IV a ; VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e ; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 3 6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 92
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 93 8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 327 2 298
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 11 13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 5 1 834
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 277
Total 439 4 562
(1) Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota sont constitués de chinchards. Les prises accessoires de sanglier, d'églefin, de merlan et de maquereau commun sont à imputer sur les 5 % restants du quota.

DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)
Pagellus bogaraveo
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones VI, VII et VIII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0,2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0,2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 5,7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0,6
Total 7,0

EGLEFIN
Melanogrammus aeglefinus
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux
norvégiennes
des zones I et II
IV, eaux UE
de la zone II a
VII a VII b-k, VIII, IX, X,
eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 23 1 117
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 1 196
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 29 0 25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 267
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 154 826 13 177
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 1 250
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 30 0 135
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 41 66 4 036
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 1 60
Total 154 949 83 5 264

FLETAN NOIR
Reinhardtius hippoglossoides
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV, eaux UE
et eaux internationales des zones Vb et VI
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 269
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 42
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Total 313

GERMON
Thunnus alalunga
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Océan Atlantique
au nord de 5° nord
Océan Atlantique
au sud de 5° nord
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 26 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 738 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 29 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 92 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 218 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 88 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 66 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 194 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 2 085 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 655 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel 0 279
Total 4 191 279

GRANDE ARGENTINE
Argentinas silus
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Total 7

GRENADIERS
Macrourus spp.
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones Vb, VI
et VII (1)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones VIII, IX, X, XII
et XIV (2)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 11 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 20 3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 845 40
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 2 252 54
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0
Total 3 128 97

HARENG
CLUPEA HARENGUS
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE,
norvégiennes
et internationales
des zones I et II (7)
Eaux UE
et eaux norvégiennes
de la zone IV au nord
de 53° 30′ N (1) (4)
IV c, VII d
(1) (2)
Eaux UE et eaux
internationales des zones V b, VI b et VI a N (5) (6)
VII e, f VII g, h, j, k (3)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 176 0 2 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 323 0 1 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 4 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 202 22 488 11 429 480 460 1 465
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 25 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 9 0 0 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 0 0 0
Total 202 22 488 11 966 480 463 1 466
(1) Débarquements de hareng commun capturé dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est supérieur ou égal à 32 mm.
(2) il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56′ N, 1° 19,1′ E) jusqu'à la latitude 51° 33′ N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni.
(3) Cette zone est augmentée du secteur délimité : - au nord par la latitude 52° 30′ N, - au sud par la latitude 52° 00′ N, - à l'ouest par les côtes de l'Irlande, - à l'est par les côtes du Royaume-Uni.
(4) Déclaration séparée des débarquements de hareng commun dans la zone IV a (HER/04A.) et la zone IV b (HER/04B.).
(5) Il s'agit du stock de hareng commun de la partie de la zone CIEM VI a située à l'est du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 55° N, ou à l'ouest du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 56° N, à l'exclusion du Clyde.
(6) Il est interdit de pêcher ou de détenir à bord du hareng commun dans la partie de la zone CIEM soumise à ce TAC et située entre 56° N et 57° 30' N, à l'exception d'une bande de six milles nautiques mesurée à partir de la ligne de base de la mer territoriale du Royaume-Uni.
(7) Lors de la déclaration des captures à la Commission, les quantités pêchées dans chacune des zones suivantes sont également déclarées : zone de réglementation de la CPANE, eaux de l'Union, eaux des îles Féroé, eaux norvégiennes, zone de pêche située autour de Jan Mayen et zone de protection de la pêche située autour du Svalbard.

HOPLOSTETE ORANGE
Hoplostethus atlanticus
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
de la zone VI
Eaux UE
et eaux internationales
de la zone VII
Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II, III, IV, V,
VIII, IX, X, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0
Total 0 0 0

LANGOUSTINE
Nephrops norvegicus
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII Dont au maximum les quotas
ci-dessous peuvent être pêchés
dans le banc de Porcupine
(unité 16)
VIII a, b, d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 12 1 49
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 48 4 106
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 7 0 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 10 1 78
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 135 11 5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 98 8 44
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 75 6 298
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 61
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 306 318 2 690
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 252 19 186
Total 4 942 368 3 518

LIEU JAUNE
Pollachius pollachius
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII VIII a, b, d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 135 51
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 178 33
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 117 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 1 226 9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 465 11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 191 26
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 8 69
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 1 998 5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 39 49
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 659 765
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 210 191
Total 9 226 1 209

LIEU NOIR
Pollachius virens
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes
des zones I et II
III a, IV, eaux UE
des zones II a, III b, c
et subdivisions 22-32
VI, eaux UE
et eaux internationales
des zones V b, XII
et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 235
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 328 13 940 501
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 5 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 645 1 748
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0
Total 328 14 590 2 513

LIMANDE ET FLET
Limanda limanda, Platichthys Flesus
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 126
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 43
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Total 186

LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
Microstomus Kitt, Glyptocephalus Cynoglossus
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 192
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 49
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Total 245

LINGUE BLEUE
Molva dypterigia
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones II et IV
Eaux UE
et eaux internationales
des zones Vb, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 69
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 48
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 11 835
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 12 2 624
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0
Total 23 3 576

LINGUE ET LINGUE BLEUE
Molva Molva, Molva Dypterigia
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé
de la zone V b
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 964
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Total 975

LINGUE FRANCHE
Molva molva
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones I et II
Eaux UE
de la zone IV
Eaux UE
et eaux internationales
de la zone V
Eaux UE
et eaux internationales
des zones VI, VII, VIII,
IX, X, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 2 53
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 6 0 91
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 122
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 8 104 3 106
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 71
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0 72
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 17 1 1 918
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 47
Total 8 127 6 2 260

MAQUEREAU
Scomber Scombrus
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
III a, IV ; eaux UE
des zones II a,
III b, III c, III d
VI, VII, VIII a, b, d, e ;
eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
eaux internationales
des zones II a, XII et XIV.
VIII c, IX et X ;
eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 151 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 1 045 158
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 704 1 905 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 213 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 369 10 819 3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 143 15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 56 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 1 104 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 2 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 1 449 59
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 649 28
Total 2 073 17 385 263

MERLAN
Merlangius Merlangus
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE
de la zone II a
VI ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
eaux internationales
des zones XII et XIV
VII a VII b à k VIII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 7 2 0 167 72
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 7 0 261 101
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 1 119 0 0 2 191 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 5 0 0 526 61
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 547 0 0 1 622 27
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 1 0 224 117
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 10 202
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 16 0 0 789 7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 1 81
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 31 25 4 4 312 560
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 132 626
Total 1 725 35 4 10 235 1 856

MERLAN BLEU
Micromesistius Poutassou
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones I, II, III, IV, V, VI, VII,
VIII a, b, d, e, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 18 450
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Total 18 452

MERLU (1/2)
Merluccius merluccius
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
des zones II a, IV
VI, VII, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
et eaux internationales
des zones XII et XIV.
VIII c, IX et X ;
eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 41 754 64
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 1 574 46
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 9 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 370 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 698 4 507 23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 2 843 211
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 28 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 120 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 9 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 69 8 743 283
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 346 0
Total 808 19 304 627

MERLU (2/2)
Merluccius merluccius
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII a, b, d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 474
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 2 641
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 300
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 655
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 1 337
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 1 635
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 197
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 276
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 9 536
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 3 175
0
Total 21 241

MOSTELLE DE FOND
Phycis spp.
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 44
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 331
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 1
Total 417

PLIE
Pleuronectes platessa
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE
de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat
VII d, e VII f, g VII h, j, k VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1.
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 3 177 2 1 7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 11 2 1 13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 625 553 1 0 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 82 9 0 9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 259 670 3 0 13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 2 4 4 23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 0 13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 19 486 3 0 14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 8 2 0 0 13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 116 120 88 24 83
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 2 2 0 61
Total 1 030 2 105 114 30 253

RAIES
Rajidae
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
des zones II a
et IV (1)
Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c et VII e-k (2) Eaux UE
de la zone VII d (3)
Eaux UE
des zones VIII
et IX (4)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 184 11 40
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 49 1 25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 10 31 19 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 267 15 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 4 151 171 119
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 59 0 42
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 28 0 104
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 251 243 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 24
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 2059 23 818
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 70 0 74
Total 16 3149 483 1 252
(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/2AC4-C), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/2AC4-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/2AC4-C) et de raie douce (Raja montagui) (RJM/2AC4-C) sont déclarées séparément. Quota de captures accessoires. Ces espèces ne peuvent représenter plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord par sortie de pêche. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 mètres. Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/67AKXD), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/67AKXD) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/67AKXD) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), au pocheteau de Norvège [Raja (Dipturus) nidarosiensis] et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/* 07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/* 07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/* 07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/* 07D.), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/* 07D.), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/* 07D.) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/* 07D.) sont déclarées séparément.
(3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/07D.) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/* 07D) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), à la raie brunette (Raja undulata) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/* 67AKD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/* 67AKD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/* 67AKD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/* 67AKD) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/* 67AKD) sont déclarées séparément.
(4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/89-C.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/89-C.) et de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/89-C.) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia) et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.

REQUINS DES GRANDS FONDS
Apristurus Spp., Chlamydoselachus Anguineus, Centrophorus Granulosus, Centrophorus Squamosus, Centroscymnus Coelolepis, Centroscymnus Crepidater, Centroscyllium Fabricii, Deania Calcea, Dalatias Licha, Etmopterus Princeps, Etmopterus Spinax, Galeus Melastomus, Galeus Murinus, Hexanchus Griseus, Oxynotus Paradoxus, Scymnodon Ringens, Somniosus Microcephalus
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI, VII, VIII et IX
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Total 0

REQUIN TAUPE
Lamna nasus
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X et XII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Total 0

SABRE NOIR
Aphanopus carbo
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II, III et IV
Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI, VII et XII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1 30
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 569
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 2 298
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0
Total 3 2 909

SEBASTE
Sebaste spp.
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes
des zones I et II
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 84
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Total 84

SOLE
Solea solea
(en tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II et IV VII d VII e VII f, g VII h, j, k VIII a, b
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 2 115 25 1 0 76
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 2 7 586
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 150 196 2 0 0 6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 20 50 2 0 46
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 256 1 136 5 1 1 17
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 2 0 3 6 406
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 1 0 0 0 298
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 325 136 2 1 32
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 6 3 0 0 1 432
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 7 67 94 33 45 833
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 5 2 4 2 655
Total 421 1 870 314 49 63 3 387

Abrogé depuis le samedi 23 mai 2015

En vigueur du jeudi 2 avril 2015 au vendredi 22 mai 2015

Annexe