Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 9 « Dispositifs d'assistance circulatoire mécanique (DACM) », dans la rubrique de la société HeartWare international Inc (HeartWare), dans la nomenclature du code 3484843, sont ajoutées de nouvelles références comme suit.
Ainsi, le paragraphe :
« Composants externes/périphériques
2 contrôleurs/unités de contrôle (réf. 1401-DE) ; 1 adaptateur courant continu de contrôleur (réf. 1435) ; 1 adaptateur courant alternatif de contrôleur (réf. 1425DE) ; 1 adaptateur d'alarme (réf. 1450) ; 1 pack du patient/sacoche du transport (réf. 1475) ; 1 boîte de batteries (1 boîte de 4 batteries) (réf. 5020) ; 2 chargeurs de batteries (réf. 1600-DE) ; 1 mémoire flash USB (réf. 1560) ; 1 sac de douche (réf. 2000DE). »
est remplacé par le paragraphe suivant :
« Composants externes/périphériques
2 contrôleurs/unités de contrôle (réf. 1401-DE ou réf. 1407-DE) ; 1 adaptateur courant continu de contrôleur (réf. 1435 ou réf. 1430) ; 1 adaptateur courant alternatif de contrôleur (réf. 1425DE ou réf. 1430) ; 1 adaptateur d'alarme (réf. 1450) ; 1 pack du patient/sacoche du transport (réf. 1475) ; 1 boîte de batteries (1 boîte de 4 batteries) (réf. 5020) ; 4 batteries (1 boîte de 1 batterie) (réf. 1650-DE) ; 2 chargeurs de batteries (réf. 1600-DE ou réf. 1610-DE) ; 1 mémoire flash USB (réf. 1560) ; 1 sac de douche (réf. 2000-DE) ; 1 sacoche du transport (ceinture) (réf. 2050) ; 1 sacoche du transport (épaule) (réf. 2060).

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.