Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes pour les bioprothèses valvulaires
Résumé. Un arrêté ajoute des codes pour les bioprothèses valvulaires dans une annexe réglementaire.
Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :
| RÉFÉRENCE dans la LPP | CODE | LIBELLÉ | |
|---|---|---|---|
| Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1 | 3235301, 3288467 | Bioprothèses valvulaires | |