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Arrêté du 21 mars 2012

portant cessation de fonctions au cabinet du ministre

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Départ d'un directeur de cabinet et publication officielle

Résumé. Un arrêté annonce le départ d'un directeur de cabinet et la publication d'un texte officiel.

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 19 novembre 2010 (Nomination de Jean-Marc Bournigal) portant nomination au cabinet du ministre,

Arrête :

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Fin des fonctions de M. Jean-Marc Bournigal

Résumé. M. Jean-Marc Bournigal ne sera plus directeur du cabinet à partir du 26 mars 2012.

Il est mis fin aux fonctions de M. Jean-Marc Bournigal, directeur du cabinet à compter du 26 mars 2012.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté annonce la publication d'un texte officiel dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 mars 2012.

Bruno Le Maire

Arrêté du 21 mars 2012
Article 1
Article 2