JORF n°77 du 1 avril 2003

Arrêté du 21 mars 2003

Le ministre des sports,

Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;

Vu le décret n° 2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau ;

Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er janvier 2003, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :
Athlétisme ; aviron ; baseball ; canoë-kayak ; course d'orientation ; cyclisme ; équitation ; escrime ; études et sport sous-marins ; football américain ; golf ; gymnastique ; handisport ; karaté ; lutte ; montagne et escalade ; motocyclisme ; motonautique ; natation ; parachutisme ; pentathlon moderne ; roller skating ; ski nautique ; sport automobile ; sport boules ; squash ; surf ; tennis ; tir ; tir à l'arc ; triathlon ; voile ; vol à voile et vol libre.

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Article 2

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

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Article 3

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 21 mars 2003.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice des sports :

Le chef de service,

H. Canneva

Nota. - La liste des sportifs espoirs peut être consultée au ministère des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.

Internet : http://www.jeunesse.sports.gouv.fr.