Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remaniement de l'article 4 de l'arrêté du 1er août 1990
Résumé L'article 4 a été changé pour expliquer comment la sous-direction des finances, de la logistique et de l'informatique est organisée, avec plusieurs bureaux et divisions.
Art. 3. - L'article 4 de l'arrêté du 1er août 1990 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:
<< Art. 4. - La sous-direction des finances, de la logistique et de l'informatique comprend:
<< - le bureau du budget;
<< - le bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion;
<< - le bureau de la logistique;
<< - le bureau des services déconcentrés et de l'action sociale;
<< - la division de l'informatique et de la bureautique, subdivisée en trois bureaux:
<< - le bureau architecture et pilotage du système d'information;
<< - le bureau des études et des développements;
<< - le bureau de la protection et des équipements. >>
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