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Arrêté du 21 mars 1989

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Article 3

L'enseignement comporte une partie théorique et une partie pratique, réparties en cinq modules d'enseignement.

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Abrogé1 janvier 2007

Créé le 3 novembre 1989 · Abrogé le 2 septembre 2007

L'enseignement comporte une partie théorique et une partie pratique, réparties en cinq modules d'enseignement.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2007

En vigueur du dimanche 2 septembre 2007 au dimanche 31 décembre 2006

En vigueur du vendredi 3 novembre 1989 au samedi 1 septembre 2007

Source : Légifrance