Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des concentrations maximales de substances vénéneuses
Résumé. L'arrêté modifie la liste des substances vénéneuses classées sur la liste I, en ajustant les concentrations maximales et les doses limites pour certaines substances.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 février 1990Art. Liste II → Version 11Arrêté du 22 février 1990Art. Liste I → Version 9
- Arrêté du 22 février 1990Art. Liste II, Art. Liste I