ARRÊTÉ du 21 mai 2015

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Les antennes du RAID, prévues à l'article 2-1 de l'arrêté du 5 janvier 2011 susvisé (Organisation du RAID), sont les suivantes :

-antenne du RAID de Nice ;

-antenne du RAID de Marseille ;

-antenne du RAID de Bordeaux ;

-antenne du RAID de Rennes ;

-antenne du RAID de Lille ;

-antenne du RAID de Strasbourg ;

-antenne du RAID de Lyon ;

-antenne du RAID de Montpellier ;

-antenne du RAID de Toulouse ;

-antenne du RAID de Nancy ;

-antenne du RAID de Pointe-à-Pitre ;

-antenne du RAID de Fort-de-France ;

-antenne du RAID de Cayenne ;

-antenne du RAID de Saint-Denis de La Réunion ;

-antenne du RAID de Mamoudzou ;

-antenne du RAID de Nouméa.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 25 mai 2015 · Dernière version le 22 septembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des antennes du RAID

Résumé. L'arrêté liste les différentes antennes du RAID en France et dans les DOM-TOM.

Les antennes du RAID, prévues à l'article 2-1 de l'arrêté du 5 janvier 2011 susvisé (Organisation du RAID), sont les suivantes :

-antenne du RAID de Nice ;

-antenne du RAID de Marseille ;

-antenne du RAID de Bordeaux ;

-antenne du RAID de Rennes ;

-antenne du RAID de Lille ;

-antenne du RAID de Strasbourg ;

-antenne du RAID de Lyon ;

-antenne du RAID de Montpellier ;

-antenne du RAID de Toulouse ;

-antenne du RAID de Nancy ;

-antenne du RAID de Pointe-à-Pitre ;

-antenne du RAID de Fort-de-France ;

-antenne du RAID de Cayenne ;

-antenne du RAID de Saint-Denis de La Réunion ;

-antenne du RAID de Mamoudzou ;

-antenne du RAID de Nouméa.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 22 septembre 2024

Modifié parArrêté du 4 septembre 2024art. 1 : Mise à jour de la liste des antennes du RAID

En résumé. L'article modifie la liste des antennes du RAID en supprimant les numéros de référence, en remplaçant les mentions de 'service territorial' par 'antenne', et en ajoutant trois nouvelles antennes (Fort-de-France, Cayenne et Mamoudzou) tout en renommant certaines autres.

En vigueur du samedi 1 janvier 2022 au samedi 21 septembre 2024

Modifié parArrêté du 29 décembre 2021art. 12 : Modification de la liste des antennes du RAID

En résumé. L'article modifie la liste des antennes du RAID en remplaçant les anciennes appellations des antennes d'outre-mer par de nouvelles dénominations administratives.

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au vendredi 31 décembre 2021

Modifié parArrêté du 28 décembre 2019art. 9 : Modification des antennes du RAID

En résumé. La liste des antennes du RAID a été mise à jour en supprimant l'antenne de Nouméa.

En vigueur du samedi 21 avril 2018 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 16 avril 2018art. 8 : Ajout d'antennes du RAID

En résumé. L'article ajoute des antennes du RAID à Nancy, Nouméa, Pointe-à-Pitre et Saint-Denis, tout en supprimant la virgule après Nancy.

En vigueur du dimanche 31 juillet 2016 au vendredi 20 avril 2018

Modifié parArrêté du 15 juillet 2016art. 1 : Ajout d'antennes du RAID

En résumé. Ajout de trois nouvelles antennes du RAID (Lyon, Montpellier, Toulouse et Nancy) à la liste existante

En vigueur du lundi 25 mai 2015 au samedi 30 juillet 2016

Source : Légifrance