En vigueur depuis le 8 juin 2013
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Modification des annexes pour la VAE maritime
1. L'annexe 1 du présent arrêté remplace l'annexe 1 de l'arrêté du 24 novembre 2008 susvisé (Validation des acquis de l'expérience en mer).
2. L'annexe 2 du présent arrêté est ajoutée en tant qu'annexe 2 de l'arrêté du 24 novembre 2008 susvisé (Validation des acquis de l'expérience dans le domaine maritime).