Arrêté du 21 mai 2013

Article 20

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Article 20

1. L'annexe 1 du présent arrêté remplace l'annexe 1 de l'arrêté du 24 novembre 2008 susvisé (Validation des acquis de l'expérience en mer).
2. L'annexe 2 du présent arrêté est ajoutée en tant qu'annexe 2 de l'arrêté du 24 novembre 2008 susvisé (Validation des acquis de l'expérience dans le domaine maritime).

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En vigueur depuis le 8 juin 2013

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Modification des annexes pour la VAE maritime

Résumé. L'arrêté du 21 mai 2013 modifie les annexes de l'arrêté du 24 novembre 2008 pour la validation des acquis de l'expérience dans le domaine maritime.

1. L'annexe 1 du présent arrêté remplace l'annexe 1 de l'arrêté du 24 novembre 2008 susvisé (Validation des acquis de l'expérience en mer).
2. L'annexe 2 du présent arrêté est ajoutée en tant qu'annexe 2 de l'arrêté du 24 novembre 2008 susvisé (Validation des acquis de l'expérience dans le domaine maritime).

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En vigueur depuis le samedi 8 juin 2013

Source : Légifrance