Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions de validation des acquis pour les titres maritimes
Résumé. L'arrêté modifie les conditions de validation des acquis de l'expérience pour obtenir des titres de formation professionnelle maritime.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 novembre 2008Art. 1 : Validation des acquis de l'expérience en mer
→ Version 2
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- Arrêté du 24 novembre 2008Art. 1