JORF n°132 du 9 juin 2004

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 17 au 18 août 2003

Communes de Bourg et Comin.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Communes de Lyas (1), Savas (2), Vanosc (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 3 au 4 décembre 2003

Communes de Fleury (1), Leucate (1).

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Communes de Jouques, Saint-Andiol, Verquières (2).

DÉPARTEMENT DU CANTAL
Inondations et coulées de boue du 3 décembre 2003

Commune de Saint-Urcize (1).

DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR
Inondations et coulées de boue du 25 juin 2003

Commune de Plouaret (1).

DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 23 au 24 novembre 2003

Commune de Bez-et-Esparon (1).

DÉPARTEMENT DU GERS
Inondations et coulées de boue du 16 août 2003

Commune de Castelnau-Barbarens (1).

DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 février 2003

Commune de La Châtre.

Inondations et coulées de boue du 4 au 5 février 2003

Commune d'Ardentes.

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Commune de Chasse-sur-Rhône.

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondations et coulées de boue du 2 décembre 2003

Commune de La Gresle (1).

Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2003

Communes de Chalain-le-Comtal, Croiset-sur-Gand (1), Lay (1), Noailly (1), Précieux (2), Saint-Just-la-Pendue (1), Saint-Pierre-la-Noaille, Saint-Symphorien-de-Lay (1), Salt-en-Donzy (1).

Inondations et coulées de boue du 3 décembre 2003

Commune de Vougy.

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Inondations et coulées de boue
du 23 au 24 novembre 2003

Communes des Vignes, Sainte-Enimie (2), Saint-Georges-de-Lévejac (2).

Inondations et coulées de boue du 24 novembre 2003

Commune de Mende.

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004

Communes de Cirey-sur-Vezouze (1), Ogéviller (1).

Inondations et coulées de boue du 14 janvier 2004

Commune de Lunéville.

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 janvier 2004

Communes de Blâmont (1), Blemery (1), Domèvre-sur-Vezouze (1), Domjevin (1), Jolivet (1).

DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulées de boue
du 30 décembre 2002 au 4 janvier 2003

Commune de Tressin.

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 30 décembre 2002 au 4 janvier 2003

Commune de Tressin.

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondations et coulées de boue du 3 décembre 2003

Commune de Saint-Quentin-sur-Sauxillanges (1).

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 12 au 13 janvier 2004

Commune de Cosswiller.

Inondations et coulées de boue du 12 au 14 janvier 2004

Commune de Wasselonne.

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 janvier 2004

Communes de Kirchheim, Marlenheim, Romanswiller, Wangenbourg-Engenthal.

DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004

Commune de Niederbruck.

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 janvier 2004

Communes de Aspach-le-Haut (1), Lauw, Thann, Wegscheid.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004

Communes de Combloux (1), Cordon (1), Demi-Quartier, Domancy (1), Megève, Praz-sur-Arly.

Mouvements de terrain du 13 janvier 2004

Commune de Praz-sur-Arly.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

DÉPARTEMENT DE L'AISNE

Inondations et coulées de boue du 17 au 18 août 2003

Communes de Bourg et Comin.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE

Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Communes de Lyas (1), Savas (2), Vanosc (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE

Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues

du 3 au 4 décembre 2003

Communes de Fleury (1), Leucate (1).

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE

Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Communes de Jouques, Saint-Andiol, Verquières (2).

DÉPARTEMENT DU CANTAL

Inondations et coulées de boue du 3 décembre 2003

Commune de Saint-Urcize (1).

DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR

Inondations et coulées de boue du 25 juin 2003

Commune de Plouaret (1).

DÉPARTEMENT DU GARD

Inondations et coulées de boue du 23 au 24 novembre 2003

Commune de Bez-et-Esparon (1).

DÉPARTEMENT DU GERS

Inondations et coulées de boue du 16 août 2003

Commune de Castelnau-Barbarens (1).

DÉPARTEMENT DE L'INDRE

Inondations et coulées de boue du 3 au 4 février 2003

Commune de La Châtre.

Inondations et coulées de boue du 4 au 5 février 2003

Commune d'Ardentes.

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE

Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Commune de Chasse-sur-Rhône.

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

Inondations et coulées de boue du 2 décembre 2003

Commune de La Gresle (1).

Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2003

Communes de Chalain-le-Comtal, Croiset-sur-Gand (1), Lay (1), Noailly (1), Précieux (2), Saint-Just-la-Pendue (1), Saint-Pierre-la-Noaille, Saint-Symphorien-de-Lay (1), Salt-en-Donzy (1).

Inondations et coulées de boue du 3 décembre 2003

Commune de Vougy.

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE

Inondations et coulées de boue

du 23 au 24 novembre 2003

Communes des Vignes, Sainte-Enimie (2), Saint-Georges-de-Lévejac (2).

Inondations et coulées de boue du 24 novembre 2003

Commune de Mende.

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004

Communes de Cirey-sur-Vezouze (1), Ogéviller (1).

Inondations et coulées de boue du 14 janvier 2004

Commune de Lunéville.

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 janvier 2004

Communes de Blâmont (1), Blemery (1), Domèvre-sur-Vezouze (1), Domjevin (1), Jolivet (1).

DÉPARTEMENT DU NORD

Inondations et coulées de boue

du 30 décembre 2002 au 4 janvier 2003

Commune de Tressin.

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 30 décembre 2002 au 4 janvier 2003

Commune de Tressin.

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME

Inondations et coulées de boue du 3 décembre 2003

Commune de Saint-Quentin-sur-Sauxillanges (1).

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 janvier 2004

Commune de Cosswiller.

Inondations et coulées de boue du 12 au 14 janvier 2004

Commune de Wasselonne.

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 janvier 2004

Communes de Kirchheim, Marlenheim, Romanswiller, Wangenbourg-Engenthal.

DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004

Commune de Niederbruck.

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 janvier 2004

Communes de Aspach-le-Haut (1), Lauw, Thann, Wegscheid.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004

Communes de Combloux (1), Cordon (1), Demi-Quartier, Domancy (1), Megève, Praz-sur-Arly.

Mouvements de terrain du 13 janvier 2004

Commune de Praz-sur-Arly.