La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de la prévention,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 952-21 (Double fonction des enseignants hospitalo-universitaires)Art. L.952-21Double fonction des enseignants hospitalo-universitairesLes professeurs qui travaillent à la fois dans les universités et les hôpitaux sont recrutés ensemble pour ces deux rôles. ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R. 6152-1 (Lieux d'exercice et règles des praticiens hospitaliers)Art. R.6152-1Lieux d'exercice et règles des praticiens hospitaliersLes praticiens hospitaliers travaillent dans les hôpitaux publics et certains établissements sociaux, avec des règles spécifiques selon leur lieu d'exercice. à R. 6152-98 (Licenciement des praticiens hospitaliers)Art. R.6152-98Licenciement des praticiens hospitaliersUn médecin ou pharmacien de l'hôpital peut être licencié sans indemnité s'il ne remplit plus les conditions pour exercer ou s'il est condamné. ;
Vu le décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 (Règles de travail pour les médecins et professeurs des hôpitaux universitaires)Règles de travail pour les médecins et professeurs des hôpitaux universitairesCe décret organise le travail des médecins et professeurs dans les hôpitaux universitaires, leurs droits, obligations et sanctions. relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires, notamment le chapitre III de son titre II ;
Vu l'arrêté du 29 décembre 2021 (Recrutement des enseignants-chercheurs hospitalo-universitaires)Recrutement des enseignants-chercheurs hospitalo-universitairesL'arrêté explique comment recruter et évaluer les professeurs et maîtres de conférences qui travaillent à la fois à l'université et à l'hôpital. fixant la procédure de recrutement du personnel enseignant et hospitalier titulaire des centres hospitaliers et universitaires ;
Vu l'arrêté du 29 décembre 2021 (Règles de mobilité pour les concours de professeur des universités-praticien hospitalier)Règles de mobilité pour les concours de professeur des universités-praticien hospitalierCet arrêté définit les règles de mobilité pour les médecins, dentistes et pharmaciens qui veulent devenir professeurs des universités-praticiens hospitaliers. relatif aux conditions de mobilité exigées des candidats au concours de professeur des universités-praticien hospitalier des centres hospitaliers et universitaires ;
Vu l'arrêté du 16 mars 2023 (Règles pour les professeurs des universités-praticiens hospitaliers)Règles pour les professeurs des universités-praticiens hospitaliersL'arrêté du 16 mars 2023 organise les règles pour devenir ou changer de poste de professeur des universités qui sont aussi médecins à l'hôpital. portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2023 et fixant les modalités de candidature ;
Vu l'arrêté du 23 mars 2023 (Modification des concours pour professeurs en pédopsychiatrie et épidémiologie)Modification des concours pour professeurs en pédopsychiatrie et épidémiologieL'arrêté modifie les types de concours et la répartition des postes de professeurs en pédopsychiatrie et épidémiologie pour 2023. modifiant l'arrêté du 16 mars 2023 (Règles pour les professeurs des universités-praticiens hospitaliers)Règles pour les professeurs des universités-praticiens hospitaliersL'arrêté du 16 mars 2023 organise les règles pour devenir ou changer de poste de professeur des universités qui sont aussi médecins à l'hôpital. portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2023 et fixant les modalités de candidature ;
Vu l'arrêté du 7 avril 2023 fixant la liste des candidats et candidates autorisés à participer aux concours ouverts au titre de l'année 2023 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers ;
Vu l'arrêté du 21 juin 2023 (Promotion à l'Académie de Médecine en 2023)Promotion à l'Académie de Médecine en 2023L'arrêté du 21 juin 2023 annonce les promotions de l'Académie de Médecine pour cette année. fixant la liste des candidats et candidates admis aux concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de l'année 2023,
Arrêtent :