Arrêté du 21 juin 2021

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agrément du centre de documentation sur les pollutions accidentelles des eaux

Résumé. Un centre à Brest est approuvé pour aider à nettoyer les eaux polluées jusqu'en 2022.

Le Centre de documentation, de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux, dont le siège social est situé au 715, rue Alain-Colas, à Brest, est agréé au niveau national jusqu'au 9 juillet 2022 pour les missions et dans le cadre du champ géographique définis ci-dessous :

Type d'agrément Champ géographique
des missions
Type des missions de sécurité civile
National National A : opérations de secours (actions contre les pollutions aquatiques au titre de l'ORSEC)

Historique des versions

Le Centre de documentation, de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux, dont le siège social est situé au 715, rue Alain-Colas, à Brest, est agréé au niveau national jusqu'au 9 juillet 2022 pour les missions et dans le cadre du champ géographique définis ci-dessous :

Type d'agrément Champ géographique
des missions
Type des missions de sécurité civile
National National A : opérations de secours (actions contre les pollutions aquatiques au titre de l'ORSEC)