Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la structure du service des ressources humaines
Résumé. Le service des ressources humaines change de structure et de nom pour certains départements.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.1 : Rôle du service des emplois et des compétences
→ Version 5
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- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.1