Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des qualifications de classe et de type pour les avions
Résumé. L'arrêté modifie les qualifications de classe et de type pour différents types d'avions, en précisant les conditions pour obtenir ces qualifications.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 1981Art.Arrêté du 31 juillet 1981Art.
- Arrêté du 31 juillet 1981Art. null, Art. null