Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des méthodes de calcul du chiffre d'affaires mensuel
Résumé. L'article précise les méthodes de calcul et d'ajustement du chiffre d'affaires mensuel nécessaire pour couvrir les coûts et la rémunération de la SARA.
A modifié les dispositions suivantes :