Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des valeurs limites d'exposition professionnelle
Résumé. L'arrêté modifie les valeurs limites d'exposition professionnelle à diverses substances chimiques pour mieux protéger les travailleurs.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juin 2004Art.
- Arrêté du 30 juin 2004Art. null