JORF n°145 du 23 juin 2005

Article 1

Article 1

L'article 2 de l'arrêté du 4 décembre 2000 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - La SIMMAD est dirigée par un directeur central, officier général. Le directeur est assisté par deux adjoints officiers généraux qui le remplacent en cas d'absence ou d'empêchement. Il est également assisté par un officier supérieur. »


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Version 1

L'article 2 de l'arrêté du 4 décembre 2000 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 2. - La SIMMAD est dirigée par un directeur central, officier général. Le directeur est assisté par deux adjoints officiers généraux qui le remplacent en cas d'absence ou d'empêchement. Il est également assisté par un officier supérieur. »