Arrêté du 21 juin 2004

Article 1

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Article 1

La liste figurant à l'article 2 de l'arrêté du 13 septembre 1990 susvisé est complétée ainsi qu'il suit :
« Centre universitaire de formation et de recherche de Nîmes ;
Centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François-Champollion ;
Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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La liste figurant à l'article 2 de l'arrêté du 13 septembre 1990 susvisé est complétée ainsi qu'il suit :
« Centre universitaire de formation et de recherche de Nîmes ;
Centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François-Champollion ;
Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille. »

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