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Arrêté du 21 juillet 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 2 juillet 2026,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour des médecins spécialisés en oncologie

Résumé. Un arrêté autorise des médecins spécialisés en oncologie à exercer en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie - option oncologie médicale, option oncologie radiothérapie » les personnes dont les noms suivent :
Oncologie - option oncologie médicale :
M. BENAISSA (Djilali), né le 9 octobre 1981 à Yellel - Relizane (Algérie).
M. BIN JAMEIL (Wasem), né le 17 décembre 1976 à Hadramout (Yémen).
Mme LETAIEF (Feriel), née le 10 juin 1985 à Tunis (Tunisie).
Mme MASRI (Nohad), née le 2 janvier 1992 à Zgharta (Liban).
M. MNIF (Ahmed), né le 10 juin 1990 à Sfax (Tunisie).
Mme MOUJAES (Elissar), née le 11 septembre 1992 à Choueir (Liban).
M. OUIKENE (Abdenour), né le 2 janvier 1978 à Imaloucene (Algérie).
M. TOUNSI (Mustapha), né le 16 juillet 1989 à Sidi Bel Abbès (Algérie).
Oncologie - option oncologie radiothérapie :
Mme BELAID (Asma), épouse KHELIF, née le 10 juillet 1978 à Kalaa Kobra (Tunisie).
Mme GRAJA (Besma), épouse BEN CHEIKHA, née le 19 novembre 1988 à Medenine (Tunisie).
Mme ROUKOZ (Camille), née le 28 juillet 1992 à Livry Gargan (France).
Mme SAN (Meymey), née le 7 octobre 1992 à Kampong Thom (Cambodge).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 juillet 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 21 juillet 2026
Article 1
Article 2