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Arrêté du 21 juillet 2025

modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile

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Modification des règles de sécurité civile et des formations de secourisme

Résumé. Cet arrêté modifie plusieurs règles et décrets antérieurs, notamment ceux concernant les surveillants sauveteurs aquatiques, sans toujours préciser les changements.

Le ministre d'État, ministre des outre-mer, le ministre d'État, ministre de l'intérieur, et la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,

Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles R. 726-1 et suivants (Les quatre filières de formation aux premiers secours) ;

Vu l'arrêté du 15 juin 2024 (Nouvelle formation aux premiers secours pour les acteurs de la sécurité civile) relatif à la filière opérationnelle de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours ;

Vu l'arrêté du 15 juin 2024 (Formation des citoyens aux premiers secours) relatif à la filière citoyenne de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours ;

Vu l'arrêté du 15 juin 2024 (Formation obligatoire pour les sauveteurs aquatiques) relatif à la filière aquatique de sécurité civile ;

Vu l'arrêté du 15 juin 2024 (Création d'une formation pour les enseignants des premiers secours) relatif à la filière pédagogique de sécurité civile,

Arrêtent :

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Modification d’un arrêté sans détail

Résumé. Cet arrêté indique qu’il modifie l’arrêté du 15 juin 2024 mais ne précise rien de concret.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2024Art.
- Arrêté du 15 juin 2024
Art. null
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Modification de l’Arrêté du 15 juin 2024

Résumé. L’article indique qu’une règle précédente est modifiée sans préciser les changements.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2024Art.
- Arrêté du 15 juin 2024
Art. null
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Résumé.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2024Art.
- Arrêté du 15 juin 2024
Art. null
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Modification de l’Arrêté du 15 juin 2024

Résumé. Cet arrêté indique qu’il y a des changements dans un décret antérieur sans préciser ce qui est modifié.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2024Art.
- Arrêté du 15 juin 2024
Art. null
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Modification de l’Arrêté du 15 juin 2024

Résumé. L’arrêté indique qu’il a changé une partie d’un décret plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2024Art.
-Arrêté du 15 juin 2024
Art. null
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Modification de l'Arrêté du 15 juin 2024 – Article 6

Résumé. Cet arrêté change une partie d'un décret précédent.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2024Art.
- Arrêté du 15 juin 2024
Art. null
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Article 7 : Modifications d’un arrêté antérieur

Résumé. L’article 7 indique que certaines règles d’un arrêté datant du 15 juin 2024 sont modifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2024Art.Arrêté du 15 juin 2024Art.
- Arrêté du 15 juin 2024
Art. null, Art. null
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Modification de l’Arrêté du 15 juin 2024

Résumé. Il modifie un texte déjà existant.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2024Art.
- Arrêté du 15 juin 2024
Art. null
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Modification de l'Arrêté du 15 juin 2024

Résumé. Cet arrêté apporte des changements à un décret antérieur sans détailler les nouvelles règles.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2024Art.
- Arrêté du 15 juin 2024
Art. null
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Modification des référentiels de compétences des surveillants sauveteurs aquatiques

Résumé. L'arrêté modifie les référentiels de compétences pour les surveillants sauveteurs aquatiques en eaux intérieures et sur littoral, en actualisant les objectifs et les équivalences de formation.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des dispositions de l’arrêté relatif aux Articles X

Résumé. Cet arrêté modifie trois articles d’un décret antérieur afin d’ajuster la loi actuelle.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'Arrêté du 15 juin 2024

Résumé. Il change des règles d'un arrêté précédent.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juin 2024Art. Annexe 2 → Version 2
- Arrêté du 15 juin 2024
Art. Annexe 2
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Modification des règles applicables en Polynésie française

Résumé. Les règles spécifiques pour la Polynésie française sont mises à jour par un nouvel arrêté du 21 juillet 2025.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 11 août 2025

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 21 juillet 2025 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 juillet 2025.

Le ministre d'État, ministre de l'intérieur,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises,

J. Marion

Le ministre d'État, ministre des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des outre-mer,

O. Jacob

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

D. Lepelletier

En vigueur depuis le lundi 11 août 2025

Arrêté du 21 juillet 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14