JORF n°0185 du 10 août 2025

Arrêté du 21 juillet 2025

Le ministre d'État, ministre des outre-mer, le ministre d'État, ministre de l'intérieur, et la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,

Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles R. 726-1 et suivants ;

Vu l'arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière opérationnelle de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours ;

Vu l'arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière citoyenne de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours ;

Vu l'arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière aquatique de sécurité civile ;

Vu l'arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière pédagogique de sécurité civile,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d’un arrêté sans détail

Résumé Cet arrêté indique qu’il modifie l’arrêté du 15 juin 2024 mais ne précise rien de concret.
Mots-clés : Droit administratif Arrêtés Modifications législatives

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2024 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’Arrêté du 15 juin 2024

Résumé L’article indique qu’une règle précédente est modifiée sans préciser les changements.
Mots-clés : Droit administratif Modifications législatives

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2024 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé
Mots-clés : décret modification juridique

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2024 > > Art. null > >

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1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’Arrêté du 15 juin 2024

Résumé Cet arrêté indique qu’il y a des changements dans un décret antérieur sans préciser ce qui est modifié.
Mots-clés : Droit administratif Décret

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2024 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’Arrêté du 15 juin 2024

Résumé L’arrêté indique qu’il a changé une partie d’un décret plus ancien.
Mots-clés : décret modification législative

A modifié les dispositions suivantes : > -Arrêté du 15 juin 2024 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'Arrêté du 15 juin 2024 – Article 6

Résumé Cet arrêté change une partie d'un décret précédent.
Mots-clés : Décret Modification législative

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2024 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Article 7 : Modifications d’un arrêté antérieur

Résumé L’article 7 indique que certaines règles d’un arrêté datant du 15 juin 2024 sont modifiées.
Mots-clés : Droit administratif Révision réglementaire

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2024 > > Art. null, Art. null > >

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2 modifiés

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’Arrêté du 15 juin 2024

Résumé Il modifie un texte déjà existant.
Mots-clés : Droit administratif Décret

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2024 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'Arrêté du 15 juin 2024

Résumé Cet arrêté apporte des changements à un décret antérieur sans détailler les nouvelles règles.
Mots-clés : décret amendement administration

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2024 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l’arrêté du 15 juin 2024

Résumé Cet arrêté modifie certaines règles de l’arrêté du 15 juin 2024 pour les clarifier.
Mots-clés : Législation Arrêtés

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2024 > > Art. null, Art. null, Art. null > >

1 version

3 modifiés

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l’arrêté relatif aux Articles X

Résumé Cet arrêté modifie trois articles d’un décret antérieur afin d’ajuster la loi actuelle.
Mots-clés : décret modification législative réglementation

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2024 > > Art. null, Art. null, Art. null > >

1 version

3 modifiés

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'Arrêté du 15 juin 2024

Résumé Il change des règles d'un arrêté précédent.
Mots-clés : Législation Arrêtés Modifications

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2024 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications d'un arrêté du 15 juin 2024

Résumé L’arrêté du 21 juillet 2025 change quatre articles d’un décret antérieur pour actualiser les règles.
Mots-clés : décret modification légale administration

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2024 > > Art. 7 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2024 > > Art. 5 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2024 > > Art. 6 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juin 2024 > > Art. 5 > >

1 version

4 modifiés

Article 14

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 21 juillet 2025.

Le ministre d'État, ministre de l'intérieur,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises,

J. Marion

Le ministre d'État, ministre des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des outre-mer,

O. Jacob

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

D. Lepelletier