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Le ministre d'État, ministre des outre-mer, le ministre d'État, ministre de l'intérieur, et la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,
Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles R. 726-1 et suivants ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière opérationnelle de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière citoyenne de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière aquatique de sécurité civile ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière pédagogique de sécurité civile,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2024Art. null
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2024Art. null
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2024Art. null
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2024Art. null
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 15 juin 2024Art. null
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2024Art. null
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2024Art. null, Art. null
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2024Art. null
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2024Art. null
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2024Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2024Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2024Art. Annexe 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2024Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2024Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2024Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2024Art. 5
1 version
4 modifiés
Créé le 11 août 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 21 juillet 2025.
Le ministre d'État, ministre de l'intérieur,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises,
J. Marion
Le ministre d'État, ministre des outre-mer,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des outre-mer,
O. Jacob
La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
D. Lepelletier
En vigueur depuis le lundi 11 août 2025