JORF n°0173 du 28 juillet 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de l'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 1992

Résumé Un arrêté a été modifié pour inclure une nouvelle école et des changements dans les hôpitaux militaires.

L'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 1992 susvisé est ainsi modifié :
1° Le 2° est complété par un alinéa ainsi rédigé :

«-Ecole de l'air et de l'espace » ;

2° Le 4° est ainsi modifié :
a) Le deuxième alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :

«-Antennes chirurgicales parachutistes des hôpitaux d'instruction des armées » ;

b) Les troisième à neuvième alinéas sont supprimés.


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 1992 susvisé est ainsi modifié :

1° Le 2° est complété par un alinéa ainsi rédigé :

«-Ecole de l'air et de l'espace » ;

2° Le 4° est ainsi modifié :

a) Le deuxième alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :

«-Antennes chirurgicales parachutistes des hôpitaux d'instruction des armées » ;

b) Les troisième à neuvième alinéas sont supprimés.