Article 1
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 1992
L'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 1992 susvisé est ainsi modifié :
1° Le 2° est complété par un alinéa ainsi rédigé :
«-Ecole de l'air et de l'espace » ;
2° Le 4° est ainsi modifié :
a) Le deuxième alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
«-Antennes chirurgicales parachutistes des hôpitaux d'instruction des armées » ;
b) Les troisième à neuvième alinéas sont supprimés.
1 version