Arrêté du 21 juillet 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 septembre 1992

Art. 1

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Modification d'une liste d'unités militaires

Résumé. La liste des unités, formations et services de la Marine nationale, de l'Armée de l'air et de l'espace, du Service du commissariat des armées et du Service de santé des armées est mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 septembre 1992Art. 1 → Version 20
- Arrêté du 25 septembre 1992
Art. 1

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