Arrêté du 21 juillet 2021

Article 1

Abrogation à venir1 décembre 2026

Créé le 1 septembre 2021 · Sera abrogé le 1 décembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une mention pour le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Résumé. Un nouveau diplôme spécialisé en rugby à XV est créé pour les formateurs sportifs.

Il est créé une mention « rugby à XV » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif ».

Historique des versions

Abrogé à compter du mardi 1 décembre 2026

Abrogé parArrêté du 12 juin 2025art. 10 (V)

En vigueur du mercredi 1 septembre 2021 au lundi 30 novembre 2026

Il est créé une mention « rugby à XV » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif ».