Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A. - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6. Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied :

1. Dans la rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe II », les codes « 2795742 » et « 2754654 » de la rubrique « Société OTTO BOCK France » sont radiés.
2. Dans la rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe I », le code « 2716530 » est ajouté dans la rubrique « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) » comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2716530|Pied restitution énergie, classe I, OTTO BOCK, ADJUST 1M10
Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2020|

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.