Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A. - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6. Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied :

1. Dans la rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe II », les codes « 2795742 » et « 2754654 » de la rubrique « Société OTTO BOCK France » sont radiés.
2. Dans la rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe I », le code « 2716530 » est ajouté dans la rubrique « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) » comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2716530|Pied restitution énergie, classe I, OTTO BOCK, ADJUST 1M10
Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2020|