En vigueur depuis le 2 août 2014
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle du directeur des sports dans un arrêté sportif
Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les parcours d'excellence sportive pour certaines fédérations.
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.