JORF n°0176 du 1 août 2014

ARRÊTÉ du 21 juillet 2014

La ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 142-15 et D. 221-17 à R. 221-14 ;

Vu les arrêtés du 18 novembre 2013, du 13 janvier 2014 et du 27 février 2014 relatifs à la validation des parcours de l'excellence sportive ;

Vu la consultation de la commission du sport de haut niveau du Conseil national du sport du 24 juin 2014,

Arrête :

Article 1

Est validée, à compter de la date de signature du présent arrêté et jusqu'au 30 juin 2017, la filière d'accès au sport de haut niveau, organisée sous la forme de parcours de l'excellence sportive mis en place par la fédération sportive délégataire suivante :

- volley-ball.

Article 2

Sont validées, à compter de la date de signature du présent arrêté et jusqu'au 30 juin 2017, les filières d'accès au sport de haut niveau modifiées, organisées sous la forme de parcours de l'excellence sportive mis en place par les fédérations sportives délégataires suivantes :

- handball ;
- squash ;
- voile.

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 juillet 2014.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann