Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des emplois bénéficiaires d'une nouvelle bonification indiciaire
Résumé. Les chefs des services techniques accédant à l'échelon fonctionnel HEA et bénéficiant de la nouvelle bonification indiciaire changent de désignation et de zone de défense.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er février 2008Art. 1 : Liste des emplois bénéficiant d'une nouvelle bonification indiciaire
→ Version 5
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- Arrêté du 1er février 2008Art. 1