Arrêté du 21 juillet 2010

Article 3

Abrogé1 janvier 2019

Créé le 29 août 2010

L'arrêté du 3 octobre 2002 fixant le programme de l'enseignement commun de français en classe de seconde générale et technologique est abrogé à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012. Les dispositions de l'arrêté du 5 octobre 2006 relatives au programme de l'enseignement obligatoire de français dans les classes de première des séries générales sont remplacées par les dispositions annexées au présent arrêté à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2019

Abrogé parArrêté du 17 janvier 2019art. 1

En vigueur du dimanche 29 août 2010 au lundi 31 décembre 2018

L'arrêté du 3 octobre 2002 fixant le programme de l'enseignement commun de français en classe de seconde générale et technologique est abrogé à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012. Les dispositions de l'arrêté du 5 octobre 2006 relatives au programme de l'enseignement obligatoire de français dans les classes de première des séries générales sont remplacées par les dispositions annexées au présent arrêté à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.